Mentions légales

Editeur

SAS AQUA RENOV
Moulin de Redon
Chemin des oliviers
13 390 Auriol

aquarenov13@gmail.Com

Reproduction sur support papier et électronique

Droits d’auteur:

En application de la loi du 11 mars 1957 et du code de la propriété intellectuelle du 1er Juillet 1992, toutes reproductions partielle ou totale est strictement interdite sans autorisation de la société AQUA RENOV. Tous les éléments contenus sur ce site ( texte, photo, visuels) sont la propriété d’AQUA RENOV et/ou de leurs détenteurs respectifs.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification , incorporation, traduction, commercialisation partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l’autorisation préalable d’AQUA RENOV . La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon .

Liens vers d’autres sites

Le site www..fr propose des liens vers des sites tiers. Ces liens ont étés établis en accord avec les sites concernés à un moment où les éditeurs du site www..fr ont juger opportun de le faire compte tenu des contenus et services de ces sites. Le/les responsable(s) du site www..fr ne pourront être tenu responsables du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Protection des données personnelles

Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou courrier électronique à  : contact@sarl-cerruto.fr

Coordonnées de l’hébergeur :  1&1 Internet SARL

Création sitecreation-site-internet-marseille Icone internet I2c